Informations légales
En décidant d’utiliser ce site Internet, l’utilisateur accepte les présentes conditions d\’utilisation et s’engage à les respecter.
Le présent site, accessible à partir de l’adresse URL https://easydrive.pelletsdrive.fr/ est édité par :
JMA DISTRIBUTION
Société à responsabilité limité au capital de 1 500 Euros
SIRET 79803500200012
JMA DISTRIBUTION
1173 route d’Evron
01100 MARTIGNAT
Tél. 04.74.81.16.41
Mobile : 06.85.73.16.09
Conception du site Internet : JMA DISTRIBUTION
Protection intellectuelle
Le site https://easydrive.pelletsdrive.fr/ est la propriété de la société JMA DISTRIBUTION
Ce site (en ce compris son arborescence et tous les éléments le composant, notamment les logos et graphismes) est une œuvre protège au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le concept Pelletsdrive est protégé par droit d’auteur toute copie du concept est interdite et sera attaqué en justice.
Toute reproduction, représentation, publication, distribution, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisé du présent site et des informations qui y sont contenues est strictement interdite et susceptible d’entrainer des poursuites judiciaires.
Tout lien hypertexte vers ce site devra faire l’objet d’une autorisation préalable expresse.
Protection des données personnelles
Les informations personnelles relatives à un utilisateur donné, telles que noms, adresses, numéros de téléphone et autres, ne sont recueillies que dans le cadre de leur fourniture volontaire par l’utilisateur.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la bonne gestion du service EasyDrive, à des fins de gestion de clientèle et à des fins de prospection commerciale. Les destinataires de ces données sont JMA DISTRIBUTION et ses partenaires commerciaux. Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant ? JMA DISTRIBUTION Service Clients – 1173 route d’Evron – 01100 Martignat. Nous vous informons que l’exercice de votre droit de suppression des données personnelles vous concernant ne vous permettra plus de bénéficier du service EasyDrive.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut contacter la société JMA DISTRIBUTION : contact@pelletsdrive.fr
Autres dispositions
Les informations diffusées sur le site le sont à titre indicatif par la société JMA DISTRIBUTION.
En conséquence, la responsabilité? de la société JMA DISTRIBUTION ne pourra en aucun cas être recherchée en raison de l’utilisation faite par quiconque des informations diffusées sur le site, ni en raison des éventuelles erreurs, omissions, imprécisions qui y seraient contenues, ni des informations présentes sur des pages web vers lesquelles le site renvoie ?éventuellement par des liens hypertextes, ni davantage en cas d’impossibilité d’accès au site, de présence de virus sur le site, ou d’interception illégale de messages adressés à la société JMA DISTRIBUTION.
Commentaires récents